HSA et FSA : ordonnances et téléconsultations

Mis à jour 2026-10-13 · Relu pour vérifier son exactitude par l’équipe d’EKO Labs. À titre éducatif uniquement ; ne constitue pas un avis médical.

Si vous avez un compte d’épargne santé (Health Savings Account, HSA) ou un dispositif de dépenses de santé flexibles (Flexible Spending Arrangement, FSA), vous pouvez généralement utiliser cet argent, en franchise d’impôt, pour des médicaments sur ordonnance et des soins médicaux, y compris des consultations médicales par vidéo. Ce guide explique ce que l’IRS (le fisc fédéral américain) considère comme une dépense médicale admissible, la règle particulière pour les soins liés au poids, ce qui a changé pour la télémédecine, les plafonds 2026 et les documents à conserver. Il s’agit d’informations générales, et non de conseils fiscaux, juridiques ou médicaux ; renseignez-vous auprès de l’administrateur de votre plan ou d’un professionnel de la fiscalité pour votre situation personnelle.

HSA, FSA et HRA en une minute

• HSA : un compte qui vous appartient, généralement associé à un plan santé à franchise élevée (HDHP). L’argent non utilisé reste sur le compte d’une année à l’autre et vous suit si vous changez d’emploi.
• FSA santé : proposé par un employeur. Chaque année, vous choisissez un montant prélevé sur votre salaire avant impôt. Les FSA fonctionnent généralement selon le principe « utilisez-le ou perdez-le », mais un plan peut prévoir un délai de grâce allant jusqu’à 2½ mois après l’année du plan ou un report limité.
• HRA (dispositif de remboursement santé) : financé uniquement par l’employeur ; ce qu’il couvre dépend du plan.

Ce qui compte comme dépense médicale admissible

Selon la Publication 969 de l’IRS, les dépenses médicales admissibles sont en général les sommes versées pour des « soins médicaux » au sens de la section 213(d) du code des impôts, soit les mêmes types de dépenses que ceux décrits dans la Publication 502 de l’IRS. Exemples importants pour les patients en télémédecine :

• Médicaments sur ordonnance. L’IRS définit un médicament prescrit comme un médicament dont l’usage par une personne nécessite l’ordonnance d’un médecin. L’insulineInsuline l'hormone qui fait passer le sucre du sang vers les cellules du corps. compte aussi.
• Médicaments sans ordonnance et produits d’hygiène menstruelle. Pour les HSA et les FSA, ils comptent qu’ils soient prescrits ou non. C’est différent de la déduction détaillée des frais médicaux sur votre déclaration de revenus, où les médicaments non prescrits (autres que l’insuline) ne comptent pas.
• Honoraires de soins médicaux versés aux médecins et autres professionnels de santé pour un diagnostic et un traitement. Demandez à votre administrateur quels documents il exige pour une consultation par vidéo ou par téléphone.

Ce qui ne compte généralement pas

• Les médicaments importés d’autres pays, sauf s’ils ont été importés légalement, par exemple un médicament dont la FDA annonce que les particuliers peuvent l’importer légalement. Un médicament prescrit acheté et utilisé dans un autre pays ne compte que s’il est légal à la fois dans ce pays et aux États-Unis.
• Les vitamines et compléments alimentaires, sauf si un professionnel de santé les recommande pour traiter une affection précise diagnostiquée par un médecin.
• Les actes esthétiques, les abonnements à une salle de sport ou à un club de remise en forme, et les aliments diététiques.
• Les substances contrôlées qui ne sont pas légales au regard de la loi fédérale (comme le cannabis), même si votre État les autorise.

Soins liés au poids : la règle de l’IRS

La Publication 502 de l’IRS indique que les sommes payées pour perdre du poids ne comptent que si la perte de poids est un traitement d’une maladie précise diagnostiquée par un médecin, comme l’obésité, l’hypertension ou une maladie cardiaque. Elles ne comptent pas si l’objectif est l’apparence, la santé en général ou une sensation de bien-être. Si votre ordonnance ou votre consultation concerne la gestion du poids, l’administrateur de votre HSA ou FSA peut demander des justificatifs supplémentaires, par exemple une note de votre prescripteur sur le diagnostic. Les plans diffèrent : renseignez-vous avant de payer.

Télémédecine et admissibilité à la HSA : ce qui a changé

• La télémédecine avant la franchise. La Public Law 119-21 (4 juillet 2025) a rendu permanente la règle selon laquelle un HDHP peut couvrir la télémédecine et d’autres soins à distance avant que vous n’ayez atteint la franchise, et selon laquelle une couverture de télémédecine distincte ne vous empêche pas de cotiser à une HSA. Elle s’applique aux années de plan commençant après 2024.
• Plans bronze et catastrophiques. Depuis le 1er janvier 2026, les plans bronze et catastrophiques sont considérés comme compatibles avec une HSA. Le Notice 2026-05 de l’IRS précise qu’ils n’ont pas besoin d’être souscrits via un Exchange (marché de l’assurance santé) pour être admissibles.
• Soins primaires directs. Depuis le 1er janvier 2026, les personnes ayant certains contrats de soins primaires directs (direct primary care) peuvent cotiser à une HSA et utiliser l’argent de la HSA en franchise d’impôt pour les frais périodiques.

Plafonds 2026

• Cotisations HSA : jusqu’à $4,400 avec une couverture HDHP individuelle ou $8,750 avec une couverture familiale, plus $1,000 supplémentaires si vous avez 55 ans ou plus à la fin de l’année.
• HDHP : franchise minimale de $1,700 (individuelle) ou $3,400 (familiale) ; reste à charge maximal de $8,500 ou $17,000.
• FSA santé : jusqu’à $3,400 prélevés sur le salaire ; si votre plan autorise un report, jusqu’à $680.
• Medicare : à partir du premier mois où vous êtes inscrit à Medicare, vous ne pouvez plus cotiser à une HSA, mais vous pouvez toujours utiliser l’argent qui s’y trouve déjà pour des dépenses admissibles.

L’IRS met ces montants à jour chaque année.

Utiliser l’argent de la HSA pour autre chose

Si vous retirez de l’argent de votre HSA pour autre chose que des dépenses médicales admissibles, ce montant est ajouté à votre revenu imposable et fait généralement l’objet d’un impôt supplémentaire de 20%. Cet impôt supplémentaire ne s’applique pas aux retraits effectués après que vous êtes devenu invalide, avez atteint 65 ans ou êtes décédé.

Conservez bien vos justificatifs

L’IRS indique que vous devez conserver des documents montrant que les retraits de votre HSA ont servi uniquement à des dépenses médicales admissibles, que ces dépenses n’ont pas été payées ni remboursées par une autre source, et que vous ne les avez pas aussi déduites sur votre déclaration de revenus. Vous n’envoyez pas ces documents avec votre déclaration ; conservez-les avec vos dossiers fiscaux. En pratique, gardez un reçu détaillé qui indique :

• le nom du patient et la date ;
• la pharmacie, le médecin ou la clinique ;
• ce qui a été acheté ou fourni (pour une ordonnance, le médicament et le numéro d’ordonnance) ; et
• le montant payé.

Une FSA demande souvent ces documents après l’utilisation de la carte ou lors d’une demande de remboursement.

Étape par étape

• Demandez à la pharmacie ou au prestataire s’ils acceptent les cartes HSA ou FSA. Sinon, vous pouvez généralement payer autrement et demander un remboursement à votre compte.
• Demandez un reçu détaillé à chaque fois.
• Pour les soins de gestion du poids, les médicaments provenant de l’extérieur des États-Unis ou tout cas inhabituel, consultez votre administrateur avant de payer.
• Ne déclarez pas deux fois la même dépense (HSA ou FSA plus une déduction fiscale ou un autre remboursement).
• Vérifiez la date limite de votre FSA pour ne pas perdre d’argent à la fin de l’année du plan.

Questions à poser à l’administrateur de votre plan

• Quels documents vous faut-il pour une ordonnance ou une téléconsultationTéléconsultation une consultation médicale par vidéo ou par téléphone. ?
• Avez-vous besoin d’une note de mon médecin pour ce traitement ?
• Ma FSA prévoit-elle un délai de grâce ou un report, et quelle est la date limite pour déposer une demande ?
• Mon plan santé est-il compatible avec une HSA cette année ?

EKO Labs ne donne pas de conseils fiscaux. Notre équipe peut répondre par téléphone, en portugais ou en anglais, à vos questions sur votre consultation ou votre ordonnance.

Sources : IRS Publication 969 (2025), Health Savings Accounts and Other Tax-Favored Health Plans (dépenses médicales admissibles, médicaments sans ordonnance, conservation des justificatifs, impôt supplémentaire de 20% et exceptions, Medicare, délai de grâce et report des FSA, montants HSA et HDHP 2026) ; IRS Publication 502 (2025), Medical and Dental Expenses (médicaments, médicaments importés, compléments alimentaires, programmes de perte de poids, substances contrôlées) ; communiqué de l’IRS IR-2025-119 et Notice 2026-05 (télémédecine, plans bronze et catastrophiques, soins primaires directs en vertu de la Public Law 119-21) ; ajustements 2026 de l’IRS liés à l’inflation, Revenue Procedure 2025-32 (FSA santé $3,400, report $680). Consulté en octobre 2026. Ce guide fournit des informations générales, et non des conseils fiscaux, juridiques ou médicaux.